Le carnet d’entretien de copropriété : tout ce qu’il faut savoir

Document obligatoire regroupant toutes les informations concernant l’entretien et les travaux réalisés au sein de l’immeuble.

Le carnet d’entretien est également appelé “carnet d’entretien de la copropriété” C’est un outil important qui permet aux copropriétaires et à leur conseil d’administration de s’assurer que tout se passe bien au sein de l’immeuble.

Dans cet article de blog, nous allons discuter de tout ce que vous devez savoir sur ce document !

 

Qu’est-ce que le carnet d’entretien d’une copropriété ?

 

En règle générale, le carnet d’entretien d’une copropriété regroupe en un seul document toutes les informations nécessaires à l’entretien des bâtiments et des parties communes.

Néanmoins, si la copropriété compte plusieurs bâtiments, il est conseillé de créer un chapitre par bâtiment afin de faciliter sa consultation.

Cette programmation sera également appréciée par les nouveaux copropriétaires qui auront à portée de main toutes les informations relatives à leur immeuble.

Quant à l’équipe d’entretien, elle verra son travail facilement lorsqu’elle sera consultée. Enfin, cette diffusion favorise une meilleure gestion du budget alloué à chaque immeuble.

Par conséquent, il semble préférable d’opter pour plusieurs carnets d’entretien plutôt qu’un seul si la copropriété possède plusieurs bâtiments.

 

Le livret d’entretien de la copropriété : qui en est-il responsable ?

 

Le carnet d’entretien d’une copropriété est un document important qui permet de suivre les différentes tâches d’entretien à effectuer dans l’immeuble. Il doit être mis à jour régulièrement, et c’est au syndic de s’en assurer.

Le cahier doit comprendre le détail de toutes les tâches à effectuer, ainsi que les dates et heures de chaque tâche. Il est également important de noter que la gestion d’une copropriété ne se limite pas à l’exécution des tâches d’entretien.

Il comprend également d’autres responsabilités telles que la gestion des finances et la garantie que l’immeuble répond à toutes les exigences légales. Il est donc essentiel que le syndic soit en mesure de gérer efficacement tous les aspects de la copropriété.

Le carnet d’entretien d’une copropriété est établi par le syndic professionnel choisi par l’assemblée des copropriétaires et approuvé par le syndicat des copropriétaires.

Ce dernier doit être mis à jour dès qu’il y a des changements dans les caractéristiques physiques des parties communes, tout changement d’usage ou toute modification susceptible d’avoir une incidence sur l’entretien.

Le carnet d’entretien contient des informations relatives à l’entretien des parties communes et privatives, ainsi que des équipements, matériels et services mis à la disposition des copropriétaires.

Ce document est important car il permet aux nouveaux acquéreurs de savoir ce qu’ils acquièrent et permet également de déterminer les responsabilités de chacun en matière d’entretien. Si le carnet d’entretien n’est pas à jour, le syndic peut être tenu responsable.

 

Le carnet d’entretien doit être mis à la disposition des copropriétaires

 

Il est important de noter que le carnet d’entretien est un document qui appartient aux copropriétaires et non seulement au syndic.

Ce dernier n’a qu’un devoir de conservation et de mise à jour. Les copropriétaires ont le droit de consulter ce document à tout moment, soit en se rendant au bureau du syndic pendant les heures d’ouverture, ou en demandant à ce dernier de leur envoyer un exemplaire.

En outre, le carnet d’entretien doit être mis à la disposition de nouveaux acquéreurs qui en font la demande.

Le carnet d’entretien d’une copropriété contient toutes les informations relatives à l’entretien et au fonctionnement de l’immeuble.

Il est régulièrement mis à jour par le syndicat des copropriétaires, afin de refléter les changements qui interviennent au fil du temps.

Le livret doit être mis à la disposition de tous les copropriétaires, afin qu’ils puissent être informés des besoins d’entretien de l’immeuble.

Le syndicat des copropriétaires a le droit d’ajouter des informations supplémentaires au livret, s’il le souhaite. Pour ce faire, un vote sur les éléments à ajouter doit être effectué lors de l’assemblée générale, à la majorité simple.

Il peut s’agir, notamment, d’informations relatives à la construction de l’immeuble, aux caractéristiques techniques des équipements, ou aux règles qui régissent leur utilisation .

 

Que contient le carnet d’entretien de copropriété ?

 

Le carnet d’entretien d’une copropriété contient les informations suivantes, comme l’exige la loi SRU et plus particulièrement le décret du 30 mai 2001 : 

 

• L’adresse de l’immeuble.
• L’identité du syndic actuel.
• Les références des contrats d’assurance souscrits par le syndicat des copropriétaires avec leur date d’échéance. 

 

En cas de changement de syndic, la modification doit être effectuée immédiatement lors de l’assemblée générale de désignation du nouveau syndic.

Ce livret est essentiel pour que tous les occupants de l’immeuble sachent à qui s’adresser en cas de problème d’entretien, ainsi que pour suivre les échéances importantes comme le renouvellement des assurances.

Il est important que tous les résidents prennent soin de tenir ce livret à jour afin que chacun puisse avoir accès à des informations précises.

 

D’autres éléments à mentionner sur le carnet d’entretien de copropriété

 

Par conséquent, le carnet d’entretien d’une copropriété doit notamment indiquer les références des contrats d’entretien des équipements communs ainsi que la date d’échéance des contrats.

 

• Si le diagnostic technique global a été réalisé, la liste des travaux jugés nécessaires à la conservation de l’immeuble devra être exécutée, en précisant les équipements ou les éléments de l’immeuble concernés par ces travaux ainsi que le calendrier préconisé.

 

• S’il existe, l’échéancier du programme pluriannuel des travaux voté par l’assemblée générale des copropriétaires. Le syndicat des copropriétaires a le droit d’ajouter d’autres informations dans le carnet d’entretien de la copropriété s’il le justifie par son intérêt pour le bon entretien de l’immeuble.

 

En fait, le carnet d’entretien est spécifique à chaque copropriété. Cependant, certains éléments sont communs à tous les bâtiments.

Par exemple, un carnet d’entretien quelconque contient des informations sur les parties communes, les services et les installations de l’immeuble.

Il comprend également une liste des règles et règlements de l’immeuble. Le carnet d’entretien est une ressource précieuse pour les propriétaires et les acheteurs potentiels.

Les propriétaires peuvent l’utiliser pour suivre les réparations et les tâches d’entretien. Les acheteurs potentiels peuvent l’utiliser pour se faire une idée de l’état de l’immeuble et voir s’il répond à leurs besoins.

 

Est-il possible de dématérialiser le carnet d’entretien d’une copropriété ?

 

Le carnet d’entretien d’une copropriété peut être dématérialisé, bien que cela ne soit pas nécessaire. En revanche, il peut s’avérer plus utile.

L’extranet est un espace dématérialisé où sont conservés tous les documents de l’immeuble (règlement de copropriété, état descriptif de division). Les propriétaires peuvent ainsi accéder et gérer plus simplement et plus rapidement leur carnet d’entretien.